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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 228 à 395
    Titre : 3. Etudes et réglementation
    Date : 1890/2000

    • 1135200514 AR 251 à 286
      Titre : 3.2. Gestion en comptes courants
      Date : 1930/1985

      • 1135200514 AR 251 à 285
        Titre : 3.2.1. Titres en compte courant

        • 1135200514 AR 257
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Réunions : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, état, rapport, décision, résolution, rapport à l'assemblée générale, projet de statut, 1970-1973.
          Date : 1970-1973

        • 1135200514 AR 258
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Réunions : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, état, rapport, décision, résolution, rapport à l'assemblée générale, projet de statut, 1974-1976.
          Date : 1974-1976

        • 1135200514 AR 259
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Réunions : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, état, rapport, décision, résolution, rapport à l'assemblée générale, projet de statut, 1977-1979.
          Date : 1977-1979

        • 1135200514 AR 260
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Réunions : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, état, rapport, décision, résolution, rapport à l'assemblée générale, projet de statut, 1980-1981.
          Date : 1980-1981

        • 1135200514 AR 261
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1982-1985.
          Date : 1982-1985

        • 1135200514 AR 262
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1986-1993.
          Date : 1986-1993

        • 1135200514 AR 263
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1994.
          Date : 1994-1994

        • 1135200514 AR 264
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1995.
          Date : 1995-1995

        • 1135200514 AR 265
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1996.
          Date : 1996-1996

        • 1135200514 AR 266
          Titre : 3. ETUDES ET RÉGLEMENTATION 3.2. GESTION EN COMPTES COURANTS 3.2.1. Titres en compte courant 3.2.1.3. La Société Interprofessionnelle pour la Compensation des Valeurs Mobilières (SICOVAM) Organisation et fonctionnement Conseil d'administration, Dossiers préparatoires et comptes-rendus : convocation, ordre du jour, projet de procès-verbal, liste, décret, bilan, état, correspondance, procès-verbal de réunion, note, projet d'ordre du jour, projet de budget, rapport, projet de rapport, avis aux affiliés, bulletin d'information, contrat, projet de statuts, compte-rendu d'activité, procès-verbal d'assemblée générale, projet de rapport aux actionnaires, compte-rendu de séminaire, brochure, résolution, presse, projet de communiqué de presse, projet de règlement, règlement, liste, 1997.
          Date : 1997-1997

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